Mentions légales

Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), voici les informations légales relatives au site Volley-ball 08 Ardennes (https://ardennesvolley.fr).

1. Éditeur du site

• Dénomination commerciale : Onyza
• Exploitant : Antoine Mandra, entrepreneur individuel
• Adresse : 61 rue Jacquart, 51100 Reims, France
• SIREN : 991 800 046 — SIRET : 991 800 046 00013
• N° de TVA intracommunautaire : FR34 991 800 046
• Code APE / NAF : 6201Z – Programmation informatique

2. Directeur de la publication

Thibault Lenoble, en charge de la mise à jour et de la publication des contenus du site (actualités, calendrier, résultats).

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

• Vercel Inc.
• 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
• Téléphone : +1 559 288 7060
• Site web : https://vercel.com

La base de données du site est hébergée par Neon, dans l’Union européenne (région de Francfort, Allemagne). Les sous-traitants de l’éditeur sont détaillés dans la politique de confidentialité.

4. Propriété intellectuelle

La structure, la conception graphique, les textes rédactionnels propres au site et le code source sont la propriété de l’éditeur, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

Les noms, logos et marques des clubs et associations présentés sur le site appartiennent à leurs propriétaires respectifs. Les articles d’actualité et leurs illustrations issus de sites tiers restent la propriété de leurs auteurs ; ils sont présentés avec indication de leur origine.

5. Signalement d’un contenu et demande de retrait

Si vous estimez qu’un contenu porte atteinte à vos droits (droit d’auteur, droit à l’image, données personnelles, contenu illicite), vous pouvez demander son retrait en écrivant à l’éditeur à l’adresse postale indiquée ci-dessus, en précisant la page concernée et le motif. Le contenu sera examiné et retiré dans les meilleurs délais s’il y a lieu.

6. Données personnelles et cookies

Le traitement des données personnelles et l’utilisation des cookies sont détaillés dans la politique de confidentialité. Vous y trouverez aussi vos droits et la manière de les exercer.

7. Responsabilité et liens externes

L’éditeur s’efforce de fournir des informations exactes et à jour (calendrier, résultats, coordonnées des clubs) mais ne peut garantir leur exhaustivité. Les clubs restent responsables des informations qui les concernent. Le site peut contenir des liens vers des sites tiers (réseaux sociaux, cartographie) sur lesquels l’éditeur n’exerce aucun contrôle et dont il décline la responsabilité.

8. Droit applicable

Le site et ses mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français sont compétents.

9. Crédits

Conception et développement : Onyza — Antoine Mandra. Polices : Anton, Geist (licence SIL Open Font).